Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GILET CARGO
Jacques de Raucourt

Numéro de dépôt :
98742606
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2008

Présentation de la marque GILET CARGO

Déposée le 21 juillet 1998 par Jacques de Raucourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GILET CARGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est Jacques de Raucourt, domicilié(e) 1100 Route de Nice, 06740 Chateauneuf de Grasse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques de Raucourt - France.

La marque GILET CARGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILET CARGO est expirée depuis le 21 juillet 2008.

Jacques de Raucourt a également déposé les autres marques suivantes : SHERPA PORTETOU , JACQUES DE RAUCOURT , GILET CARGO TRISAC 15-15


Jacques de Raucourt - 1100 Route de Nice, 06740 Chateauneuf de Grasse - France


Jacques de Raucourt - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Vêtements Jeux, articles de sport à l'exception des tapis Tissus à usage textile.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.